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Ce tableau édité par la DIPER A permet d'avoir l'état des lieux de la situation des postes vacants sachant que depuis les situations ont évolué.

Exemple :

Isère : le collège de Bourg d'Oisans a été pourvu en poste inter-académique après mouvement. Bienvenue à notre Collègue Gamel DEBECHE, nouveau gestionnaire.

Nous demandons à nos référents départementaux d'avoir une attention particulière sur les établissements ou services touchés par ces postes vacants.

A noter la situation du département de la Haute Savoie qui va attirer tout particulièrement notre attention. C'est Zohra OUCHCHANE, SAA et GM au Collège d'Evian qui suivra en priorité ce dossier pour le Bureau Académique.

La liste est longue et nous vous tiendrons informés des enjeux vu le contexte actuel de réformes et de contraintes budgétaires

La liste de nos commissaires paritaires a été mise à jour sur le site

Avec le calendrier des CAPA, vous pouvez anticiper votre travail de préparation. N'hésitez pas à les contacter par mail pour toute question relative à ces instances paritaires

Sommaire
I. Approbation des procès-verbaux des séances du 4 novembre 2016 et du 13 décembre 2016
(sous réserve) page 4
II. Préparation de la rentrée 2017 page 5
III. RIFSEEP : médecins santé des élèves, santé des personnels page 28
IV. Cadre de gestion des contractuels enseignants page 31
V. Présentation de la mise en place du CAPPEI page 35
VI. Cellule interacadémique des achats page 40
VII. Bilan social académique : information sur la tenue d’un groupe de travail page 44
VIII. Présentation des BOP académiques : information sur la tenue d’un groupe de travail page 51
IX. Questions diverses

Un grand merci à Afifa MAROUANI pour ce résumé exhaustif

La mise en place du télétravail au sein des DSDEN, qui concernera entre 20 et 25 agents, est prévue pour le 1er novembre 2017. Les modalités seront calquées sur celles du rectorat à quelques nuances près. A noter, cependant, que l'arrêté ministériel d'application devrait être publié sous peu et pourra éventuellement conduire à quelques modifications.

Il a été d'abord rappelé que le recours au télétravail repose sur 2 notions essentielles : le volontariat et la confiance.

Les conditions éligibilité  sont identiques au rectorat : 

- Des activités reconnues dans la fiche de poste comme télétravaillables par l'encadrant. Cette analyse, par tâches et non par métier, est en cours dans les DSDEN

- La continuité de service

- Une connexion internet au domicile de l'agent. Cette condition n'est pas absolue dans la mesure où il est prévu que le télétravail peut être exercé dans des lieux "télécentres" (ex. IEN, DSDEN plus proche du domicile, etc)

Actuellement, le télétravail au rectorat peut porter sur 1 ou 2 jours. Il semblerait que les DSDEN s'orienteraient vers une limite à 1 jour (alors que le décret prévoit jusqu'à 3 jours !).

S'agissant du matériel, les observations émises lors de l'enquête auprès des télétravailleurs seront pour l'essentiel prises en compte dans la limite des capacités budgétaires (ex. écrans plus grands, casques sans fil...). En revanche, il n'est pas prévu de participation aux frais de connexion internet.

Autres points abordés : 

- Les types de missions eligibles au télétravail seront présentés en CHSCTA

- Des critères objectifs seront fixés et priorisés afin de "départager" les agents d'un même service candidats au télétravail pour garantir la continuité de service. Les agents auront cependant la possibilité de porter un refus en CAPA

- Il a été constaté de nombreux reports de journées TT : au bout de 6 journées l'agent aura un entretien avec son encadrant pour en déterminer les causes et envisager les solutions appropriées

- Des fiches propres au TT seront élaborées pour le DUER

Le prochain GT "prévention des risques télétravail" aura lieu le 22 septembre.